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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION
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CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS
DPF DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1639060
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
02/12/2028
CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS de DPF DISTRIBUTION

Présentation de la marque CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION domicilié(e) 17 rue Thurot - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 450 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

DPF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LES TEMPLIERS , DUFOULEUR MONOPOLE NUITS ST GEORGES , RESERVE DE LA JOUX , LOUIS AFFRE , CUVEE DE LA LICORNE , GB G. BERRANGE , LA GRAVIERE


DPF DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 17 rue Thurot - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 379450661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278698 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378223 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 15 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279216 - Publication au BOPI 1999-06-15

Renouvellement sans limitation n°2143113 - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694395 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

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